Conditions Générales de Ventes

1- GENERAL

Tout abonnement emporte adhésion sans réserve aux conditions générales de vente de Mr PELISSIER Jean. Toute modification aux présentes conditions nécessite l'accord écrit des parties.

2 - COMMANDES

Les abonnements engagent Mr PELISSIER Jean qu'après confirmation écrite et règlement effectué. Ils ne sont enregistrés qu'accompagnés de leur règlement intégral :

  • par CB, VISA, MASTERCARD ou PayPal en paiement unique pendant une durée de 12 mois (à renouveler les années suivantes)

  • par PayPal en prélèvement mensuel pendant la durée de l'abonnement

  • par Chèque en paiement unique pour une durée de 12 mois (à renouveler les années suivantes)

Aucune annulation totale ou partielle d'abonnement confirmée ne peut être acceptée, sans l'accord écrit au préalable par Mr PELISSIER Jean.

3 - PRIX - CONDITIONS DE VENTES

Les mensuels sont fournis aux prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Les tarifs sont des prix TTC en €uros.

4 - PORT - TRANSPORT

Les mensuels vendus sur le site www.jeanpelissier.net ne comportent aucun frais de port. Ce sont des fichiers numériques type fichier PDF, à télécharger.

5 - CONDITIONS ET MODE DE PAIEMENT

Toutes les factures sont payables à la commande.

Modes de paiements :

  • par CB, VISA, MASTERCARD sur le site Internet sécurisé de PayPal.
    (nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires de nos clients à la suite du paiement)

  • par Compte PayPal directement sur le site Internet sécurisé de PayPal.
    (obligatoire pour la formule par prélèvement mensuel de 5€ sur 12 mois)

  • par Chèque Bancaire ou Postal libellé à l'ordre de : 'Mr PELISSIER Jean'.
    (à renvoyer avec un courrier papier contenant vos informations pour la création de votre compte abonné)


Tout abonnement non accompagné de son réglement et/ou avec un réglement différent du montant indiqué, sera annulé.

6 - RETOUR MARCHANDISES

Les mensuels vendus sur le site www.jeanpelissier.net sont des produits numériques à télécharger. Dans le cas d'un produit non utilisable, l'expéditeur doit contacter et demander l'accord préalable de Mr PELISSIER Jean pour un remplacement.

7 - GARANTIES

Mr PELISSIER Jean garantit que chaque fichier numérique de mensuel, sera en bon état de fonctionnement à la date de son téléchargement.
En cas de défaillance du fichier, Mr PELISSIER Jean déterminera si le fichier doit être échangé ou pas (délais de l'échange en fonction de la disponibilité du fichier). La garantie ne s'applique pas si la défaillance du fichier résulte d'un usage incorrect, de modifications non effectuées par Mr PELISSIER Jean ou de causes externes.

8 - RESPONSABILITES

Le client est responsable du choix de l'abonnement et des mensuels qui lui paraissent le mieux convenir à son cas particulier, de leur mise en oeuvre, de leur utilisation , des résultats obtenus et des moyens techniques qu'il possède lors du téléchargement des fichiers (connexion Internet, débit de la connexion, état de santé de son ordinateur). Les obligations de Mr PELISSIER Jean au titre du présent contrat, comme les autres offres ou propositions, sont des obligations de moyens et non de résultats. Mr PELISSIER Jean ne pourra être tenu pour responsable des dommages indirects tels que troubles commerciaux, pertes de commandes ou bénéfices.

9 - VENTES PAR CORRESPONDANCE

Expéditions :
Les mensuels vendus sur le site www.jeanpelissier.net sont des produits numériques à télécharger, de ce fait, aucune expédition n'est effectuée. Le téléchargement numérique est le seul moyen de récupération du produit (fichier numérique) après règlement.

Retour des marchandises :
Les mensuels vendus sur le site www.jeanpelissier.net sont des produits numériques à télécharger.
Compte tenu des possibilités de copies et de diffusions de ces fichiers, aucun retour n'est accepté par Mr PELISSIER Jean après que le téléchargement des fichiers ai été effectué.

10 - CONTESTATIONS - JURIDICTION COMPETENTE

En cas de contestation, la juridiction sera celle du lieu où demeure le défendeur.

 

Contact
Vous pouvez contacter Mr PELISSIER Jean pour :

  • poser toute question concernant cette Charte,

  • demander une copie de, modifier, supprimer, vos données personnelles,

  • choisir de ne plus à l'avenir faire l'objet d'offre personnalisée ou d'information de la part de Mr PELISSIER Jean.

Coordonnées
Mr PELISSIER Jean - auteur-édité
11, Av Hélène Boucher
13008 Marseille
FRANCE.

Téléphone : 06 11 57 41 89

Pour toute remarque concernant notre site, merci de nous écrire à l'adresse suivante : contact@jeanpelissier.com

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